Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AUTEUIL PARIS
Mme. CAROLE CASTA
M. CHUNLONG GUO

Numéro de dépôt :
4285889
Date de dépôt :
08/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
AUTEUIL PARIS de CAROLE CASTA

Présentation de la marque AUTEUIL PARIS

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2016 par madame CAROLE CASTA et monsieur CHUNLONG GUO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AUTEUIL PARIS »

Les déposants sont madame CAROLE CASTA domicilié(e) 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France et monsieur CHUNLONG GUO domicilié(e) 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CAROLE CASTA domicilié(e) 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

CAROLE CASTA a également déposé les autres marques suivantes : AUTEUIL PARIS


Mme. CAROLE CASTA - 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France

M. CHUNLONG GUO - 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS - France


Mme. CAROLE CASTA - 5 BIS RUE DES HAUDRIETTES - 75003 - PARIS-3E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Inscription le 15 mai 2017 - Rejet total n°699810 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-15

étuis à lunettes ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ;

Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; crochets (mercerie) ; articles de mercerie à l'exception des fils ; passementerie .